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Marques déposées par la société CAVES SALAVERT
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COMPTOIR VINICOLE RHODANIEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPTOIR VINICOLE RHODANIEN
CAVES SALAVERT

Numéro de dépôt :
1328396
Date de dépôt :
20/05/1985
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
20/05/2005

Présentation de la marque COMPTOIR VINICOLE RHODANIEN

Déposée le 20 mai 1985 par la société CAVES SALAVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « COMPTOIR VINICOLE RHODANIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVES SALAVERT domicilié(e) Les Mûres B.P. 4, 07700 BOURG SAINT ANDEOL (dossier no 2048473) - France et immatriculée sous le numéro RCS 600 200 802 .

La marque COMPTOIR VINICOLE RHODANIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPTOIR VINICOLE RHODANIEN est expirée depuis le 20 mai 2005.

CAVES SALAVERT a également déposé les autres marques suivantes : MONTESPAN et Cie , SOLEIL D'OR , ANTENOY , SOLEILLANT , RESERVE DES PAPES , COMTE DE TERREFONT , GRAPELIANDE , FONT-CLARET , GOUTTE VERMEILLE , RESERVE DE L'ARCHE


CAVES SALAVERT - Les Mûres B.P. 4, 07700 BOURG SAINT ANDEOL (dossier no 2048473) - France - SIREN 600200802


Renouvellement sans limitation le 9 mai 1995 n°2048473 - Publication au BOPI 1995-05-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Inscription le 7 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187346 - Publication au BOPI 1995-07-07

Inscription le 29 juin 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°186899 - Publication au BOPI 1995-06-29

Inscription le 22 mai 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°185386 - Publication au BOPI 1995-05-22

Vins.